<appendix id="legal-notices-and-trademarks">
<title
>Notices légales</title>
<sect1 id="legal-status">
<title
>Licence</title>

<para
>&kde; est  un logiciel à code source ouvert, et tou &kde; est fourni sous des licences libres, comme la GPL.</para>

</sect1>

<sect1 id="trademarks-list">
<title
>Marques déposées</title>

<!-- <para
>&kde; and <quote
>K Desktop Environment</quote
> are registered
trademarks of KDE e.V.</para
> -->

<para
>Toutes les marques déposées mentionnées sur ce serveur web ou dans la documentation de &kde; sont reconnues comme appartenant à leurs propriétaires respectifs, y compris, mais pas seulement :</para>

<simplelist>
<member
>&AIX; est déposé par la société IBM</member>
<member
>&CSS;, &XHTML;, &XSL; et &XML; sont des marques déposées sous la loi commune du Massachusetts Institute of Technology, de l'Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, ou de la Keio University sous agrément du World Wide Web Consortium.</member>
<member
>&Handspring; et &Visor; sont des marques déposées de Handspring, Inc. et peuvent être déposées sous certaines juridictions.</member>
<member
>&Hewlett-Packard;, &HP; &LaserJet;,&HP-UX; PCL, PCL 5 et PCL 6 sont des marques déposées aux U.S. par la société Hewlett Packard.</member>
<member
>&IRIX; est une marque déposée et &SGI; est une marque déposée de Silicon Graphics, Inc.</member>
<member
>&Java; et toutes les marques basées sur Java et les logos sont des marques déposées par Sun Microsystems, Inc aux USA et dans d'autres pays.</member>
<member
>&Jini; et les marques basées sur Jini et les logos sont des marques déposées par Sun Microsystems, Inc aux USA et dans d'autres pays.</member>
<member
>&Linux; est une marque déposée par Linus Torvalds</member>
<member
>&LinuxPPC; est une marque déposée de LinuxPPC Inc.</member>
<member
>&Mac; est une marque déposée d'Apple Computer Inc., aux USA et dans d'autres pays.</member>
<member
>&Mandrake; et &Linux-Mandrake; sont des marques déposées par MandrakeSoft.</member>
<member
>&Netscape; est une marque déposée de Netscape Communications Corporation aux USA et dans d'autres pays.</member>
<member
>&NeXTSTEP; est une marque déposée of NeXT Software, Inc., aux USA et dans d'autres pays. </member>
<member
>&PalmOS;, &HotSync; et &PalmPilot; sont des marques déposées de Palm, Inc.</member>
<member
>&PostScript; est une marque déposée d'Adobe Systems Incorporated.</member>
<member
>&Qt; est une marque déposée de Trolltech AS</member>
<member
>&RedHat; et toutes les marques basées sur Red Hat et les logos sont des marques déposées de Red Hat, Inc. aux USA et dans d'autres pays. </member>
<member
>&Sendmail; est une marque déposée de Sendmail Inc.</member>
<member
>&Solaris;, <trademark
>Sun</trademark
> et <trademark
>SunOS</trademark
> sont des marques déposées de Sun Microsystems Inc.</member>
<member
>&SuSE; est une marque déposée de SuSE AG.</member>
<member
>&ThreeCom; est une marque déposée de la société 3com aux USA et dans d'autres pays.</member>
<member
>&Motif;, &UNIX; système <quote
>X</quote
> sont des marques déposées de l'Open Group  aux USA et dans d'autres pays.</member>
<member
>&Microsoft; et &Windows; sont des marques déposées de la société Microsoft.</member>
<member
>XFree86 est une marque en attente d'enregistrement du projet XFree86, Inc.</member>
</simplelist>

<!-- Others that needs to be covered above:

&MacOS;
&Netscape;
&PMX;
&TrueType;
&X-Window;
Xing,
Yamaha
-->

</sect1>
</appendix>
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Local Variables:
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sgml-indent-data:nil
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End:
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